IRA-LOGO

Mentions Légales

Éditeur

Le Site est conçu et administré par InRealArt, une société de fait qui sera une société par actions simplifiée. Le directeur de la publication est Roy Timothée, qui est le président de la société.

Conception et Hébergement

La création du Site a été menée par InRealArt SAS et est hébergée par OVH, enregistrée sous le numéro OVH, EMEA SARL, 5 rue Plaetis L-2338 Luxembourg., https://ovh.com).

Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle

Le Vendeur assure être le créateur de l'œuvre vendue et qu'elle ne viole aucun droit de tiers. Il s'engage à protéger InRealArt et l'Acheteur contre toute réclamation de tiers. Le support matériel de l'œuvre est transféré à l'Acheteur, mais le Vendeur conserve les droits moraux ainsi que les droits de représentation et de reproduction. Cependant, InRealArt propose des options incluant des droits d'auteur plus ou moins étendus selon les souhaits de l'Acheteur.

Liens vers d'autres sites Internet

InRealArt SAS n'assume aucune responsabilité pour les liens hypertexte de ce Site vers d'autres sites Internet. Les utilisateurs du Site ne sont pas autorisés à établir un lien hypertexte vers ce Site sans l'accord préalable et explicite d'InRealArt SAS.

Avertissement

Les utilisateurs du Site doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger leurs données et logiciels contre les virus qui peuvent circuler sur Internet. Ils doivent s'assurer de ne pas endommager le Site ou de l'utiliser de manière inappropriée en introduisant volontairement des virus, des chevaux de Troie, des vers, ou d'autres programmes malveillants.

Modifications du Site

InRealArt SAS réserve le droit de faire des modifications ou des corrections au contenu du Site et à ces mentions légales, à tout moment, sans préavis.

Médiation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de désaccord ou de litige, les clients non professionnels d'InRealArt SAS peuvent librement solliciter le médiateur de la consommation de l'Association européenne des médiateurs (AME CONSO) dans un délai d'un an après la plainte écrite adressée. La demande au médiateur peut être faite :

  • en remplissant le formulaire disponible sur le site de l'AME CONSO : https://www.mediationconso-ame.com/ ;
  • ou par courrier à AME CONSO, 11 Place Dauphine – 75001 PARIS.

FAQ

Retrouvez ici toute les FAQ pour vous donner ce dont vous avez besoin de savoir concernant notre plateforme, son fonctionnement et ce qu'elle peut vous offrir

En savoir plus FAQ